Étiquette : Accident du travail
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Salariés bloqués à l’étranger suite à l’annulation de leur vol au Moyen-Orient : Que dit le droit du travail ?
Entre l’impossibilité matérielle pour le salarié de regagner son poste à l’issue de ses congés et les obligations de l’employeur en matière de paie, les directions des ressources humaines sont actuellement confrontées à des situations complexes, souvent inédites pour elles. Point sur les règles applicables. Faute du salarié ou force majeure ? Pour que le…
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Intempéries : l’alerte météorologique ne suffit pas à caractériser la faute inexcusable
La vague de froid que nous connaissons actuellement, est l’occasion de s’interroger sur l’étendue de la responsabilité de l’employeur en cas d’accident du travail survenu pour cause d’intempéries alors qu’une alerte météorologique a été préalablement publiée. Un récent arrêt de la Cour de cassation apporte un éclairage utile sur cette question. Dans cette affaire, un…